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You searched for: publisher:"A Paris : De l'Imprimerie nationale"
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[texts]Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut publique, de législation et de marine, réunis, par J. Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et distribué au Corps législatif en ventôse, an V. Tome Ier. [-IV] (Volume v.1) - France. Commission des colonies
4 v. ;|c21 cm. (8vo) Statement of responsibility for v. 2-4: Par J.Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Tome II, distribué au Corps législatif en pluviôse an VI.; ... Tome III, [-IV,] distribué au Corps législatif en nivose an VII
Downloads: 211
[texts]Rapport - Roume, Philippe Rose
At head of title: Convention Nationale
Keywords: Saint-Domingue. Commissaires nationaux-civils; Slave insurrections; Imprint 1793
Downloads: 121
[texts]Décrets de l'Assemblée nationale concernant les colonies, suivis d'une instruction : pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches. Du 8 Mars 1790 - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
32 p. ;|c22 cm. (8vo) "Instruction adresée par l'Assemblée nationale a la colonie de Saint-Domingue, a laquelle sont annexées les petites isles de la Tortue, la Gonave & l'Isle-à-Vaches": p. [7]-32
Keywords: Imprint 1790
Downloads: 101
[texts]Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, : fait à l'Assemblée nationale, /par Charles Tarbé, député de la Seine inférieure, au nom du Comité colonial, le 10 décembre 1791. Imprimé par ordre l'Assemblée nationale. - Tarbé, Charles, 1756-1804
52, 40, 31, [1] p. ;|c20 cm. (8vo) "Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale ... le 10 janvier 1792 ... seconde partie": 40 p., 2nd group
Keywords: Imprint 1791; Imprint 1792
Downloads: 121
[texts]Discours prononcé par Sonthonax, sur la situation actuelle de Saint-Domingue, sur les principaux événemens qui se sont passés dans cette île depuis la fin de floréal an 4, jusqu'en messidor de l'an 5 de la République. Séance du 16 pluviôse an 6. - Sonthonax, Léger Félicité, 1763-1813
26, [2] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1798
Downloads: 110
[texts]Message. : Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 11 prairial [i.e. 30 May 1797] , l'an cinquième de la République française - France. Directoire exécutif
14 p. ;|c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Agriculture; Imprint 1797
Downloads: 97
[texts]Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut publique, de législation et de marine, réunis, par J. Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et distribué au Corps législatif en ventôse, an V. Tome Ier. [-IV] (Volume v.3) - France. Commission des colonies
4 v. ;|c21 cm. (8vo) Statement of responsibility for v. 2-4: Par J.Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Tome II, distribué au Corps législatif en pluviôse an VI.; ... Tome III, [-IV,] distribué au Corps législatif en nivose an VII
Downloads: 280
[texts]Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution, : présentée à l'Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
74 + p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1791
Downloads: 117
[texts]Relation dètaillée des évènemens malheureux qui se sont passés au Cap depuis l'arrivée du ci-devant général Galbaud, jusqu'au moment où il a fait brûler cette ville et a pris la fuite. Par les députés de la partie du nord de Saint-Domingue, a la Convention nationale, avec un supplément des événemens subséquens. Imprimé par ordre du Comité d'instruction publique. - Saint-Domingue. Assemblée Provinciale du Nord
[2], 75, [1] p. ;|c20 cm. (8vo) At head of title: Convention nationale
Keywords: Galbaud, César; Imprint 1793
Downloads: 88
[texts]Rapport sur la recherche à faire de M. de la Perouse fait a l'Assemblée Nationale :   an nom de ses deux comités d'Agricultre [sic], commerce & de la marine, précédé de la pétition de la Société d'histoire naturelle de Paris, sur le même sujet /   par M. Delattre ... - Delattre, François-Pascal, 1749-1834; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d’agriculture et de commerce.
Martin & Walter. Révolution française, 9817
Keywords: La Pérouse, Jean-François de Galaup, comte de, 1741-1788 -- Travel; Explorers -- France -- Public opinion -- Early works to 1800; France -- Commerce -- Colonies -- Early works to 1800; Pamphlets -- France -- Paris -- 1791
Downloads: 18
[texts]Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, présenté à l'Assemblée nationale /par M. Goudard, député de Lyon. - Goudard, Pierre-Louis, 1740-1799.
4 p. ;20 cm. Caption title.;Imprint from colophon. Martin & Walter. Révolution française,II, 15250e
Keywords: Tariff -- France -- Early works to 1800; Gin -- Taxation -- France -- Early works to 1800; Rum -- Taxation -- France -- Early works to 1800; Pamphlets -- France -- Paris -- 1791
Downloads: 5
[texts]Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce :sur la situation du commerce extérieur de la France pendant la révolution, en 1789. /par M. Goudard, député de Lyon à l'Assemblée nationale. - Goudard, Pierre-Louis,1740-1799.
[2], 17, [1] p., 2 folded sheets ([4] p.) ;23 cm. (8vo) Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Martin & Walter. Révolution française,15250c
Keywords: France -- Commerce -- Early works to 1800; France -- Commerce -- United States -- Early works to 1800; France -- Commerce -- India -- Early works to 1800; France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Economic aspects; Pamphlets -- France -- Paris -- 1791
Downloads: 6
[texts]Rapport sur la colonie de Saint-Domingue, : fait au nom du Comité de Salut Public, dans la séance du 25 messidor, an 3, par Defermon, représantat du peuple, ; imprimé par ordre de la Convention nationale - France. Convention nationale. Comité de salut public
14 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1795
Downloads: 111
[texts]Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, du 17 septembre 1792, séance du matin - France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Caption title
Keywords: Conspiracies
Downloads: 142
[texts]Discours de J.P. Brissot, député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue, prononcé à la séance du premier décembre 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. - Brissot de Warville, J.-P. (Jacques-Pierre), 1754-1793
87, [1] p. ;|c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Slave insurrections; Imprint 1791
Downloads: 222
[texts]Discours prononcé par Ch. Tarbé, député du departement de L'Yonne, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 11 prairial, an V. - Tarbé, Charles, 1756-1804
18, [2] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
Downloads: 117
[texts]Égalité. Liberté. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 3 floréal, l'an cinquième de la République française, une et indivisible. - France. Directoire exécutif
18 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
Downloads: 104
[texts]Adresses de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, du 15 juillet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départemens, et au directoire du département de la Gironde, : sur le décret du 15 mai, en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arreté de la même Assemblée, qui prend les hommes de couleur sous sa protection spéciale. Lettres écrites par la même Assemblée, à ses députés, pour accompagner l'envoi de ces adresses et arrêté - Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue
29, [1] p. ;|c20 cm. (8vo) Responses by the Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue regarding the decree by the Assemblée nationale of May 15, 1791 giving equal voting right to Mulattoes throughout the colonies held by France
Keywords: Mulattoes; Imprint 1791
Downloads: 118
[texts]Rapport fait par J. Cornudet, sur les élections faites en l'an 6, à Saint-Domingue par l'assemblée électorale tenue au Cap. Séance du 9 vendémiaire an 8 [i.e., 1 October, 1799]. - Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte, 1755-1834
15, [1] p. ;|c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Nord de Saint-Domingue. Assemblée électorale; Elections; Imprint 1799
Downloads: 138
[texts]Discours prononcé a l'Assemblée nationale par les députés de l'Assemblée provinciale de la partie du Nord de Saint-Domingue, le 26 novembre 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. - Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue
[2], 10 p. ;|c20 cm. (8vo) "Réponse de M. le président": p. 10
Keywords: Imprint 1790
Downloads: 112
[texts]Relation dètaillée des évènemens malheureux qui se sont passés au Cap depuis l'arrivée du ci-devant général Galbaud, jusqu'au moment où il a fait brûler cette ville et a pris la fuite. - Partie du Nord (Saint-Domingue). Deputes.
[2], 75, [1] p. ;|c20 cm. (8vo) At head of title: Convention nationale
Keywords: Galbaud, César; Imprint 1793
Downloads: 114
[texts]Discours de M. le Maire de Paris a l'Assemblée nationale, le 22 mars 1790 - Bailly, Jean Sylvain, 1736-1793
Martin & Walter
Downloads: 114
[texts]Opinion - Garran de Coulon, Jean-Philippe, 1749-1816
Caption title
Keywords: France. Directoire exécutif; Imprint 1797
Downloads: 104
[texts]Opinion de J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue. Séance du 16 prairial, an V. - Garran de Coulon, Jean-Philippe, 1749-1816
24 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: France. Directoire exécutif; Imprint 1797
Downloads: 117
[texts]Discours de M. Begouen, député du Havre, sur le commerce de l’Inde. - Begouën, Jacques-François, comte, 1743-1831.
19 p. ; 20 cm.
Keywords: France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d’agriculture et de commerce; France -- Colonies -- Commerce -- Early works to 1800; France -- Commerce -- India -- Early works to 1800; India -- Commerce -- France -- Early works to 1800; France -- Commercial policy -- Early works to 1800; France -- Politics and government -- 1774-1793; Pamphlets -- France -- Paris -- 1789
Downloads: 15
[texts]Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de commerce et d'agriculture, sur la suppression des droits de traites perçus dans l'intérieur du royaume, le reculement des douanes aux frontières, & l'établissement d'un tarif uniforme par M. Goudard, député de la ville de Lyon, membre du Comité de commerce & d'agriculture, commissaire nommé dans cette partie, conjointement avec M. De Fontenay, député de Rouen, & M. Roussillon, député de Toulouse. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce.
49 p. ;20 cm. (8vo) Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Martin & Walter. Révolution française,15250d
Keywords: Customs administration -- France -- Early works to 1800; Tariff -- France -- Early works to 1800; France -- Commercial policy -- Early works to 1800; France -- Commerce -- Colonies -- Early works to 1800; France -- Colonies -- History -- 18th century; France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Economic aspects; Pamphlets--France--Paris--1790
Downloads: 5
[texts]Opinion d'Eschassériaux (aîné), sur les moyens de rétablir les colonies. Séance du 16 prairial, an V. - Eschassériaux, Joseph, 1753-1823
18, [2] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
Downloads: 133
[texts]Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi - France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
"Signé, Guadet, président ... [et al.]"--P. 17
Keywords: Louis XVI, King of France, 1754-1793; France. Convention nationale; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791); Counterrevolutions; First Coalition, War of the, 1792-1797; Executive power
Downloads: 113
[texts]Loi donnée à Paris, le 17 août 1792, l'an quatrième de la liberté - France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
2, [2] p. ;|c27 cm. (4to) Caption title
Keywords: Criminal courts; Criminal procedure; Imprint 1792
Downloads: 129
[texts]Égalité. Liberté. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif, du 1er frimaire, l'an V de la République française, une et indivisible - France. Directoire exécutif
8 p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1796
Downloads: 99
[texts]Franchise de Bayonne :   rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité d'agriculture & de commerce /   par M. Delatre [i.e. Delattre], député du département de la Somme - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce; Delattre, François-Pascal, 1749-1834.
Martin & Walter. Révolution française, 9820
Keywords: Tariff -- France -- Bayonne -- Early works to 1800; France -- Commercial policy -- Early works to 1800; Pamphlets -- France -- Paris -- 1791
Downloads: 11
[texts]Les Américains réunis à Paris, & ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, a l'Assemblée nationale, : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale - Unknown
7, [1] p. ;|c20 cm. (8vo) Signatures: A (A4 verso blank)
Keywords: Imprint 1791
Downloads: 102
[texts]Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les colonies, au nom des comités de constitution, de marine, d'agriculture, de commerce & des colonies, le 23 septembre 1791, par M. Barnave. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
12 p. ;|c20 cm. (8vo) Signatures: A
Keywords: Mulattoes; Blacks; Imprint 1791
Downloads: 92
[texts]Rapport et projet de décret sur la navigation françoise :   présenté a l'Assemblée nationale, au nom de ses Comités de la marine, d'agriculture & de commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires /   par M. Delattre, député du département de la Somme - Delattre, François-Pascal, 1749-1834; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791); France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d’agriculture et de commerce.
Martin & Walter, 9821
Keywords: Maritime law -- France -- Early works to 1800; Shipping -- France -- Early works to 1800; Merchant marine -- France -- Early works to 1800; France -- Commerce -- Early works to 1800; France -- History -- Revolution, 1789-1799; Pamphlets -- France -- Paris – 1791
Downloads: 17
[texts]Rapport de Louis-Jérôme Gohier, Député de Département d'Isle- & -Vilaine, sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile : fait à la séance du Dimanche matin 16 Septembre 1792 - Gohier, Louis-Jérôme, 1746-1830
Written against Louis XVI's civil list
Keywords: Louis XVI, King of France, 1754-1793; Civil list
Downloads: 110
[texts]Rapport et projet de décret, : relatifs au débarquement de 217 nègres opéré dans l'île d'Engliskey par le capitaine Colmin, & aux indemnités réclamées par ce capitaine & son armateur, présentés au nom du Comité colonial, par Charles Tarbé, député de la Seine-Inférieure. Imprimés en exécution du décret du 28 Mai 179 - Tarbé, Charles, 1756-1804
7, [1] p. ;|c20 cm. (8vo) Printed at foot of title page: Colonies. O
Keywords: Slave trade; Slaves; Slavery
Downloads: 123
[texts]Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, : imprimés en execution de la loi du 4 pluviose (Volume v.6) - Unknown
9 v. ;|c20 cm. (8vo) Includes many letters from French colonial officials in Saint-Domingue
Keywords: Imprint 1795
Downloads: 328
[texts]Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, : imprimés en execution de la loi du 4 pluviose (Volume v.9) - Unknown
9 v. ;|c20 cm. (8vo) Includes many letters from French colonial officials in Saint-Domingue
Keywords: Imprint 1795
Downloads: 232
[texts]Opinion de Philippe (du Léman), sur la résolution relative à l'Assemblée électorale du Cap pour l'an 6. Séance du 29 vendémiaire an 8 [i.e., 21 October 1799]. - Philippe, François-Jérôme
19, [1] p. ;|c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Nord de Saint-Domingue. Assemblée électorale; Elections; Imprint 1799
Downloads: 85
[texts]Extrait du procès-verbal des séances du Conseil des cinq-cents - France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents
15, [1] p.|c21 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1799
Downloads: 175
[texts]Second rapportfait par Groscassand-Dorimond, sur les élections du département du Nord de Saint-Domingue, en l'an 6. Séance du 16 thermidor an 7 [i.e., 3 August, 1799] - Groscassand-Dorimond, Claude Marie
11, [1] p. ;|c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Nord de Saint-Domingue; Elections; Imprint 1799
Downloads: 119
[texts]Rapport et projet de décret sur l’exportation des monnoies d’Espagne et de Portugal, des ports de France dans toutes les colonies de la République / parJ. B. Boyer-Fonfrède, Député de la Gironde. - Boyer Fonfrède, Jean-Baptiste, 1760-1793.
7 p. ; 22 cm.
Keywords: France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Economic aspects; Pamphlets -- France -- Paris -- 1792
Downloads: 16
[texts]Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut publique, de législation et de marine, réunis, par J. Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et distribué au Corps législatif en ventôse, an V. Tome Ier. [-IV] (Volume v.2) - France. Commission des colonies
4 v. ;|c21 cm. (8vo) Statement of responsibility for v. 2-4: Par J.Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Tome II, distribué au Corps législatif en pluviôse an VI.; ... Tome III, [-IV,] distribué au Corps législatif en nivose an VII
Downloads: 232
[texts]Discours fait a l'Assemblée nationale, le 3 novembre 1791, par MM. les Commissaires de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saiut-Domingue [sic]. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. - Saint-Domingue. Assemblée générale. Commissaires
[2], 30 p. ;|c22 cm. (8vo) At foot of p. [1]: Colonies. no. 6
Keywords: Slave insurrections; Imprint 1791
Downloads: 113
[texts]Opinion de Boisrond jeune, député de département du Sud de Saint-Domingue, sur le rapport de la commission, relatif aux élections faites en l'an 6 par le département du Nord de Saint-Domingue. Séance du 8 floréal an 7. [i.e., 27 April, 1799]. - Boisrond, Louis François, 1753-1800
10, [2] p. |c22 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Sud de Saint-Domingue; Nord de Saint-Domingue; Elections; Imprint 1799
Downloads: 124
[texts]Observations importantes sur les troubles de Saint-Domingue. : Inutilité absolue des moyens qu'on prend pour les appaiser, si l'on n'améliore pas en même temps le sort des nègres esclaves, si l'on n'interdit pas aux colons les rigueurs excessives qu'ils se permettent d'exercer sur eux. Par M. Blanc-Gilli, député du département des Bouches-du-Rhône - Blanc-Gilli, Mathieu
11, [1] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Slave insurrections; Slavery; Imprint 1791
Downloads: 115
[texts]Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, : imprimés en execution de la loi du 4 pluviose (Volume v.2) - Unknown
9 v. ;|c20 cm. (8vo) Includes many letters from French colonial officials in Saint-Domingue
Keywords: Imprint 1795
Downloads: 187
[texts]Égalité. Liberté. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 4 venťose, l'an cinquième de la République française, une et indivisible. - France. Directoire exécutif
2, [2] p. ;|c20 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
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[texts]Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, : sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics; prononcée dans l'Assembleée nationale, le vendredi 13 mai 1791 - Maury, Jean Siffrein, 1746-1817
40 p. ;|c20 cm. (8vo) Signatures: A-B C
Keywords: Blacks; Blacks; Imprint 1791
Downloads: 120
[texts]Observations sur Saint-Domingue, par Rallier, député d'Ille et Vilaine, membre du Conseil des anciens. - Rallier, Louis Antoine Esprit, 1749-1829
31, [1] p. ;|c21 cm. (8vo) Caption title
Keywords: Imprint 1797
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